Mentions légales

Tout accord verbal sur des spécifications techniques différentes de celles évoquées ci-dessus doit être confirmé par écrit dans l’offre commerciale ou technique.

 CTS se réserve le droit de modifier les caractéristiques intrinsèques de l’équipement en fonction des progrès technologiques apportés.

L’équipement ne peut pas être utilisé pour réaliser des tests sur des produits contenant ou générant des substances explosives, corrosives, toxiques ou facilement inflammables. Dans le cas contraire, le Client doit se rapprocher de son correspondant CTS pour une adaptation de l’équipement.

Il appartient au Client de vérifier la compatibilité des matériaux entrants dans la fabrication de cet équipement avec ses essais et/ou les produits qui seront en test dans le volume utile de l’enceinte. En cas d’incompatibilité, le client doit se rapprocher de son correspondant CTS pour une adaptation de l’équipement.

• DIRECTIVE CE SUR LES MACHINES 2006/42/CE

• DIRECTIVE SUR LA BASSE TENSION 73/23/CEE dans les versions 93/68/CEE

• DIRECTIVE SUR LA COMPATIBILITE ELECTRO-MAGNETIQUE dans les versions 92/31CEE et 93/68/CEE

• LOI SUR LA SECURITE DES COMPOSANTS dans sa version du 28/09/95

• DIRECTIVE SUR LES COMPOSANTS SOUS PRESSION 2014/68/UE